Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD-RON
SODAF

Numéro de dépôt :
99791069
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque CD-RON

Déposée le 30 avril 1999 par la société SODAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD-RON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société SODAF domicilié(e) ZI JARRY, Rue Alfred Lumière, 97122 BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 809 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOISEAU EXPORT - France.

La marque CD-RON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD-RON est expirée depuis le 30 avril 2009.

SODAF a également déposé les autres marques suivantes : CD-RHUM , CD-RUM , F I B 3 A Foire Internationale Brocante Antiquités Artisans Alimentaires , FIBA Foire Internationale Brocante - Antiquités , DAMOISEAU , LA CABANE A RHUM , L'ISLE SUR LA SORGUE FOIRE A LA BROCANCE SALON DES ANTIQUAIRES


SODAF - ZI JARRY, Rue Alfred Lumière, 97122 BAIE-MAHAULT - France - SIREN 339809998


DAMOISEAU EXPORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

- boissons alcooliques à l'exception des bières - vêtements, chaussures, chappellerie - traitement de matériaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.